Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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891 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

797 questions

  1. Question n° 00011 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Lutte contre la pauvreté

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02404 posée par M. Pierre Laffitte

    Lutte contre les incendies de forêts: amélioration de la prévention

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03763 posée par M. Marcel Vidal

    Préparation de la célébration du bicentenaire de la révolution française

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03958 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Lutte contre les incendies de forêts en zone méditerranéenne

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06462 posée par M. Josselin de Rohan

    Développement du tourisme en espace rural

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06807 posée par M. Marcel Vidal

    Etat du projet de liaison Rhône-Rhin

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10074 posée par M. Serge Mathieu

    Attribution de la médaille d'honneur régionale départementale et communale

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01052 posée par M. Jacques Oudin

    Exonération de la taxe professionnelle des armements, de la pêche artisanale et des organisations coopératives

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01159 posée par M. Robert Pontillon

    Bilan sur le financement de l'action en matière d'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01202 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Conséquences du tracé du TGV-Nord

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible