Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 05783 posée par M. Michel Chauty

    Protection du littoral: inadaptation des remorqueurs affrêtés pour l'assistance aux navires en détresse

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07909 posée par M. Xavier de Villepin

    Présence française dans les grands organismes internationaux

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05782 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Accroissement des aides à la recherche industrielle dans la loi de finances pour 1990

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24001 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Compétitions automobiles

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0119S posée par M. Dominique Braye

    Délocalisation de la Sonacotra

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0149S posée par M. Fernand Demilly

    Avion de transport futur (ATF)

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06120 posée par M. Guy Penne

    Marché de la navigation et du positionnement par satellites

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21729 posée par M. Michel Doublet

    Lisibilité de la loi de finances

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0365S posée par M. François Patriat

    Avenir du grand prix de France de Formule 1

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0547S posée par M. Michel Billout

    Pertinence économique et environnementale du transfert du SETRA à Sourdun

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible