Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 12135 posée par M. Yves Daudigny

Réforme territoriale : devenir du soutien aux manifestations culturelles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/06/2014
Pertinence
Question n° 12189 posée par M. Yves Daudigny

Réforme territoriale : devenir de la construction des véloroutes et voies vertes

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

19/06/2014
Pertinence
Question n° 0547S posée par M. Michel Billout

Pertinence économique et environnementale du transfert du SETRA à Sourdun

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

07/05/2009
Pertinence
Question n° 0365S posée par M. François Patriat

Avenir du grand prix de France de Formule 1

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

11/12/2008
Pertinence
Question n° 21729 posée par M. Michel Doublet

Lisibilité de la loi de finances

Réponse du ministère : Économie

06/01/2000
Pertinence
Question n° 06120 posée par M. Guy Penne

Marché de la navigation et du positionnement par satellites

Réponse du ministère : Éducation

12/02/1998
Pertinence
Question n° 0149S posée par M. Fernand Demilly

Avion de transport futur (ATF)

Réponse du ministère : Défense

14/01/1998
Pertinence
Question n° 0119S posée par M. Dominique Braye

Délocalisation de la Sonacotra

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

13/11/1997
Pertinence
Question n° 24001 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Compétitions automobiles

Réponse du ministère : Premier ministre

17/12/1992
Pertinence
Question n° 05782 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Accroissement des aides à la recherche industrielle dans la loi de finances pour 1990

Réponse du ministère : Recherche

20/07/1989
Pertinence