Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 19217 posée par M. Claude Domeizel

Avenir des associations de jeunesse et d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

01/09/2005
Pertinence
Question n° 0579G posée par Mme Bariza Khiari

Lutte contre les discriminations

Réponse du Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances

02/12/2005
Pertinence
Question n° 20882 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Polémique sur le rôle de la présence française en Afrique du Nord

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

15/12/2005
Pertinence
Question n° 0063G posée par Mme Bariza Khiari

La laïcité

Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

11/01/2008
Pertinence
Question n° 0429G posée par Mme Raymonde Le Texier

Jeunesse et prévention

Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

15/01/2010
Pertinence
Question n° 0235G posée par Mme Françoise Laborde

Baby Loup et Observatoire de la laïcité

Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

18/10/2013
Pertinence
Question n° 05022 posée par M. Antoine Lefèvre

Inquiétudes des organisateurs de camps scouts et de colonies de vacances

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/05/2018
Pertinence
Question n° 0923S posée par M. Hervé Maurey

Présence des services publics dans l'Eure

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

19/09/2019
Pertinence
Question n° 0974G posée par M. Jean Louis Masson

Politique gouvernementale

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

17/10/2019
Pertinence
Question n° 1461G posée par Mme Éliane Assassi

Attentat de Conflans-Sainte-Honorine

Réponse du Premier ministre

22/10/2020
Pertinence