Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

  1. Question n° 00189 posée par M. Pierre Salvi

    Difficultés de la revue mensuelle des VRP et commerciaux CGC en matière d'agrément

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00287 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Devenir des grands chantiers en cours

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03635 posée par M. Albert Voilquin

    Commémoration de l'armistice de 1918: information télévisée

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04222 posée par M. André Fosset

    Journalistes de télévision: méconnaissance de la Constitution

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05618 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Législation sur la détection des métaux

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05973 posée par M. Gérard Larcher

    Projet de loi-programme sur le patrimoine architectural et les monuments historiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07628 posée par M. Paul Loridant

    Télégramme adressé à la CNCL par un secrétaire d'Etat

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07819 posée par M. Louis Longequeue

    Propos tenus par un comédien sur le massacre d'Oradour-sur-Glane

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07851 posée par M. Albert Voilquin

    Restauration de l'Arc de Triomphe

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 08717 posée par M. Claude Fuzier

    Application de la loi relative aux enseignements artistiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible