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1189 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1189 questions
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Question n° 0415S posée par M. Jean-Pierre Vial
Inadaptation de la route nationale 504 à la croissance du trafic routier et notamment de poids lourds
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 0417S posée par M. Alain Dufaut
Reconversion du site du plateau d'Albion
Réponse du ministère : Francophonie
Pertinence
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Question n° 0425S posée par M. Nicolas About
Sanction des incidents survenus dans un centre médico-psychologique de Versailles
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0426S posée par M. Philippe Richert
Exportations françaises d'électricité
Réponse du ministère : Francophonie
Pertinence
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Question n° 0022G posée par M. Philippe Darniche
Moyens attribués aux centres de lutte contre la toxicomanie
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0459S posée par M. Jean-Jacques Robert
Avenir du centre de recherches du Bouchet (Essonne)
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 0460S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Délocalisation des services centraux de la SNCF
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0464S posée par M. René Rouquet
Manque de place dans les écoles maternelles du Val-de-Marne
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 0465S posée par M. Lucien Lanier
Bonification indiciaire accordée à certains chefs d'établissements de l'éducation nationale
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 0480S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation des maîtres auxiliaires
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence