Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 0010G posée par M. Alain Pluchet

    Moyens de la lutte contre les exclusions

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0021G posée par M. Dominique Braye

    Diminution des aides de l'Etat aux zones en difficulté

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0014G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Ville et ruralité

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0017G posée par M. Charles Descours

    Avenir de la CNAM

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0019G posée par M. Kléber Malécot

    Application de la loi de Robien

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0008G posée par M. Alain Vasselle

    Difficultés des associations d'aide à domicile

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0026G posée par M. Michel Mercier

    Réduction du temps de travail dans le secteur médico-social

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0028G posée par Mme Dinah Derycke

    Discrimination et difficultés de l'intégration

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0044G posée par M. Jacques Machet

    Application des 35 heures dans les transports scolaires

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0049G posée par M. Louis Althapé

    Instauration d'un service minimum dans les transports en commun

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible