Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4040 questions

  1. Question n° 0294S posée par M. Marc Boeuf

    Situation des adultes handicapés en fin de séjour dans les centres d'aide par le travail (CAT)

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0299S posée par M. Robert Pagès

    Revendications des victimes et rescapés des camps nazis du travail forcé

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0327S posée par M. Jean Simonin

    Redevance préalable à l'autorisation domaniale d'occupation du domaine public fluvial

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0393S posée par M. Jean Simonin

    Prise en compte des problèmes de séparation des conjoints dans la politique d'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0411S posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Bourses scolaires pour les élèves français des établissements d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0417S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réévaluation du pouvoir d'achat des handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0423S posée par M. Edouard Le Jeune

    Information des jeunes sur la période de l'Occupation

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0424S posée par M. Edouard Le Jeune

    Retraite mutualiste des anciens combattants

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0433S posée par M. Xavier de Villepin

    Conséquences pour Djibouti de la paralysie des ports français

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0444S posée par M. Robert Vizet

    Contribution de la ville de Palaiseau à la dotation de solidarité urbaine (DSU)

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Faible