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4122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4040 questions
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Question n° 0294S posée par M. Marc Boeuf
Situation des adultes handicapés en fin de séjour dans les centres d'aide par le travail (CAT)
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 0299S posée par M. Robert Pagès
Revendications des victimes et rescapés des camps nazis du travail forcé
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 0327S posée par M. Jean Simonin
Redevance préalable à l'autorisation domaniale d'occupation du domaine public fluvial
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 0393S posée par M. Jean Simonin
Prise en compte des problèmes de séparation des conjoints dans la politique d'aménagement du territoire
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 0411S posée par M. Hubert Durand-Chastel
Bourses scolaires pour les élèves français des établissements d'enseignement français à l'étranger
Réponse du ministère : Francophonie
Pertinence
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Question n° 0417S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Réévaluation du pouvoir d'achat des handicapés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 0423S posée par M. Edouard Le Jeune
Information des jeunes sur la période de l'Occupation
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0424S posée par M. Edouard Le Jeune
Retraite mutualiste des anciens combattants
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0433S posée par M. Xavier de Villepin
Conséquences pour Djibouti de la paralysie des ports français
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 0444S posée par M. Robert Vizet
Contribution de la ville de Palaiseau à la dotation de solidarité urbaine (DSU)
Réponse du ministère : Collectivités locales
Pertinence