Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

468 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

417 questions

Question n° 00661 posée par M. Roger Husson

Participation des associations à la vie locale

Réponse du ministère : Intérieur

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01857 posée par M. Jacques Durand

Fonction publique territoriale: statut

Réponse du ministère : Intérieur

26/06/1986
Pertinence
Question n° 06567 posée par M. Louis De La Forest

Suivi de la construction des piscines Caneton

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

11/06/1987
Pertinence
Question n° 06817 posée par M. Michel Rufin

Suivi du programme des piscines " Caneton "

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

25/06/1987
Pertinence
Question n° 06820 posée par M. Raymond Bouvier

Suivi du programme des piscines " Caneton "

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

25/06/1987
Pertinence
Question n° 06893 posée par M. Roger Poudonson

Suivi du programme des piscines Caneton

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

02/07/1987
Pertinence
Question n° 06898 posée par M. Michel Alloncle

Problèmes des piscines Caneton

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

02/07/1987
Pertinence
Question n° 06969 posée par M. Georges Lombard

Suivi du programme des piscines Caneton

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

09/07/1987
Pertinence
Question n° 06974 posée par M. Jean Cauchon

Suivi du programme des piscines Caneton

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

09/07/1987
Pertinence
Question n° 07264 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Bilan des contrats relatifs à l'école primaire passés entre l'Etat et les municipalités

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

30/07/1987
Pertinence