Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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209 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

174 questions

Question n° 00902 posée par M. Michel Charasse

Délai de mise en place des centres de gestion des personnels territoriaux

Réponse du ministère : Intérieur

15/05/1986
Pertinence
Question n° 03008 posée par M. Philippe François

Réforme de la dotation globale de fonctionnement (DGF)

Réponse du ministère : Intérieur

16/10/1986
Pertinence
Question n° 03531 posée par M. Pierre Salvi

Mesures de sécurité aux abords des établissements scolaires

Réponse du ministère : Éducation

20/11/1986
Pertinence
Question n° 06394 posée par M. Marcel Vidal

Mesures en faveur des offices de tourisme et syndicats d'initiative

Réponse du ministère : Tourisme

28/05/1987
Pertinence
Question n° 06799 posée par M. Louis Longequeue

Suivi du programme des piscines " Caneton "

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

25/06/1987
Pertinence
Question n° 06828 posée par M. Gérard Delfau

Rôle des fédérations d'associations de jeunesse et d'éducation populaire

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

25/06/1987
Pertinence
Question n° 06875 posée par M. Hubert Martin

Rénovation des piscines municipales du type Caneton : participation financière de l'Etat

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

02/07/1987
Pertinence
Question n° 07023 posée par M. Edouard Le Jeune

Impact sur les finances communales des équipements sportifs et socio-éducatifs

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

09/07/1987
Pertinence
Question n° 07110 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Piscines " Caneton "

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

16/07/1987
Pertinence
Question n° 07124 posée par M. Etienne Dailly

Piscines " Caneton "

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

16/07/1987
Pertinence