Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

41 questions

  1. Question n° 0190G posée par M. Adolphe Chauvin

    Déclarations de M. le Secrétaire d'Etat chargé des techniques de la communication

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03364 posée par M. André Meric

    Restructuration du secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05220 posée par M. Louis Longequeue

    Statistiques relatives aux nominations des ministres

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05543 posée par M. Louis Longequeue

    Pourcentage de femmes au Gouvernement depuis 1958

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07572 posée par M. Louis Mercier

    Validation des périodes d'activité ministérielle pour la retraite

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12390 posée par M. Marcel Daunay

    Propos tenus par le secrétaire d'Etat à la consommation sur les artisans bouchers

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14650 posée par M. Josselin de Rohan

    Propos tenus par le secrétaire d'Etat auprès du Premier Ministre

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15516 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique familiale du Gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15663 posée par M. Charles Descours

    Consommation : absence de secrétaire d'Etat

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16332 posée par M. Emmanuel Hamel

    Propos tenus par le Premier ministre sur l'Assemblée nationale

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible