Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 00103 posée par M. Olivier Roux

Entretien des cimetières français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00233 posée par M. Olivier Roux

Retraite mutualiste des anciens combattants

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/04/1986
Pertinence
Question n° 01937 posée par M. Olivier Roux

Redéploiement du réseau consulaire

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/07/1986
Pertinence
Question n° 03713 posée par M. Olivier Roux

Indemnisation des rapatriés

Réponse du ministère : Rapatriés

04/12/1986
Pertinence
Question n° 04985 posée par M. Olivier Roux

Français disparus en Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/03/1987
Pertinence
Question n° 04989 posée par M. Olivier Roux

Projet de loi relatif à certaines situations résultant des évènements d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Rapatriés

12/03/1987
Pertinence
Question n° 05448 posée par M. Olivier Roux

Francophonie: opération "ici on livre"

Réponse du ministère : Francophonie

09/04/1987
Pertinence
Question n° 07849 posée par M. Olivier Roux

Organisations internationales : déclin de la langue française

Réponse du ministère : Francophonie

01/10/1987
Pertinence
Question n° 07878 posée par M. Olivier Roux

Carte du combattant : nombre de dossiers en instance ou traités par l'Office national des anciens combattant et victimes de guerre

Réponse du ministère : Anciens combattants

01/10/1987
Pertinence
Question n° 08810 posée par M. Olivier Roux

Office franco-allemand pour la jeunesse : activités

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

03/12/1987
Pertinence