Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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499 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

415 questions

Question n° 00043 posée par M. Louis Souvet

Fédération nationale des déportés, internés, résistants et patriotes

Réponse du ministère : Anciens combattants

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00729 posée par M. Louis Souvet

Association Franterm et promotion de la langue et de la culture française à l'étranger

Réponse du ministère : Francophonie

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01609 posée par M. Louis Souvet

Financement de la formation professionnelle des chefs d'entreprises

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01615 posée par M. Louis Souvet

Réforme du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

19/06/1986
Pertinence
Question n° 02260 posée par M. Louis Souvet

PME: statistiques sur l'emploi

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/07/1986
Pertinence
Question n° 02337 posée par M. Louis Souvet

Lutte contre l'illéttrisme

Réponse du ministère : Affaires sociales

31/07/1986
Pertinence
Question n° 02737 posée par M. Louis Souvet

Création d'un Haut comité éducation-économie

Réponse du ministère : Éducation

18/09/1986
Pertinence
Question n° 02802 posée par M. Louis Souvet

Mesures pour favoriser les échanges entre les lycées professionnels et les entreprises

Réponse du ministère : Éducation

25/09/1986
Pertinence
Question n° 03039 posée par M. Louis Souvet

Gendarmerie: bénéfice de la campagne double

Réponse du ministère : Défense

16/10/1986
Pertinence
Question n° 03898 posée par M. Louis Souvet

Anciens combattants: octroi d'une demi-part supplémentaire

Réponse du ministère : Budget

18/12/1986
Pertinence