Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

74 questions

Question n° 00031 posée par M. José Balarello

Conventions entre les caisses d'assurance-maladie et les professions de santé: devenir du différend

Réponse du ministère : Sécurité sociale

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00062 posée par M. José Balarello

Nombre d'établissements scolaires combinant études et sport de haut niveau

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00538 posée par M. José Balarello

Création d'un institut d'énergie des pays de langue française

Réponse du ministère : Francophonie

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00542 posée par M. José Balarello

Subventions accordées aux mouvements de scouts au niveau national

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00686 posée par M. José Balarello

Difficultés financières du régime minier de sécurité sociale

Réponse du ministère : Sécurité sociale

01/05/1986
Pertinence
Question n° 02838 posée par M. José Balarello

Etat des négociations concernant les quotas de pêche affectés à la France dans les eaux canadiennes

Réponse du ministère : Mer

01/10/1986
Pertinence
Question n° 03115 posée par M. José Balarello

Politique de la pêche et de la culture marine

Réponse du ministère : Mer

23/10/1986
Pertinence
Question n° 03846 posée par M. José Balarello

Nombre de sections sports-études dans les lycées

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

18/12/1986
Pertinence
Question n° 03970 posée par M. José Balarello

Acheminement de l'aide alimentaire française par voie maritime à l'Afrique

Réponse du ministère : Mer

25/12/1986
Pertinence
Question n° 06870 posée par M. José Balarello

Cohabitation franco-espagnole en matière de pêche

Réponse du ministère : Mer

02/07/1987
Pertinence