Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9114 questions

  1. Question n° 0190G posée par M. Adolphe Chauvin

    Déclarations de M. le Secrétaire d'Etat chargé des techniques de la communication

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00002 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Centres d'optique mutualiste

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00031 posée par M. José Balarello

    Conventions entre les caisses d'assurance-maladie et les professions de santé: devenir du différend

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00043 posée par M. Louis Souvet

    Fédération nationale des déportés, internés, résistants et patriotes

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00079 posée par M. Jean Colin

    Réforme du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00103 posée par M. Olivier Roux

    Entretien des cimetières français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00140 posée par M. François Collet

    Crise de la marine marchande

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00216 posée par M. Georges Mouly

    Anciens combattants: carte de priorité

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00270 posée par M. Hubert Martin

    Construction du nouvel institut culturel français à Budapest (Hongrie)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00307 posée par M. Raymond Soucaret

    Application de la loi relative aux fonctionnaires rapatriés anciens combattants de la guerre 39-45

    Réponse du ministère : Rapatriés

    Pertinence Très faible