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Questions avec réponses
9114 questions
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Question n° 0190G posée par M. Adolphe Chauvin
Déclarations de M. le Secrétaire d'Etat chargé des techniques de la communication
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
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Question n° 00002 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Centres d'optique mutualiste
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 00031 posée par M. José Balarello
Conventions entre les caisses d'assurance-maladie et les professions de santé: devenir du différend
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 00043 posée par M. Louis Souvet
Fédération nationale des déportés, internés, résistants et patriotes
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 00079 posée par M. Jean Colin
Réforme du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 00103 posée par M. Olivier Roux
Entretien des cimetières français à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00140 posée par M. François Collet
Crise de la marine marchande
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 00216 posée par M. Georges Mouly
Anciens combattants: carte de priorité
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 00270 posée par M. Hubert Martin
Construction du nouvel institut culturel français à Budapest (Hongrie)
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00307 posée par M. Raymond Soucaret
Application de la loi relative aux fonctionnaires rapatriés anciens combattants de la guerre 39-45
Réponse du ministère : Rapatriés
Pertinence