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468 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
417 questions
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Question n° 00661 posée par M. Roger Husson
Participation des associations à la vie locale
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 01857 posée par M. Jacques Durand
Fonction publique territoriale: statut
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 06567 posée par M. Louis De La Forest
Suivi de la construction des piscines Caneton
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 06817 posée par M. Michel Rufin
Suivi du programme des piscines " Caneton "
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 06820 posée par M. Raymond Bouvier
Suivi du programme des piscines " Caneton "
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 06893 posée par M. Roger Poudonson
Suivi du programme des piscines Caneton
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 06898 posée par M. Michel Alloncle
Problèmes des piscines Caneton
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 06969 posée par M. Georges Lombard
Suivi du programme des piscines Caneton
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 06974 posée par M. Jean Cauchon
Suivi du programme des piscines Caneton
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 07264 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Bilan des contrats relatifs à l'école primaire passés entre l'Etat et les municipalités
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence