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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 27633 posée par M. Emmanuel Hamel

   Visite en France du secrétaire d'Etat argentin à l'agriculture, à l'élevage et à la pêche

   Réponse du ministère : Agriculture

   14/09/2000

   Pertinence

2. Question n° 00345 posée par M. Paul Girod

   Préoccupations des producteurs de betteraves

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   11/07/2002

   Pertinence

3. Question n° 01441 posée par M. Jacques Legendre

   Marché mondial du sucre : inquiétudes des producteurs de betteraves

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   25/07/2002

   Pertinence

4. Question n° 11829 posée par M. Michel Moreigne

   Inquiétudes suscitées auprès de certains éleveurs par l'accord d'association et de libre-échange avec les pays du Mercosur

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   22/04/2004

   Pertinence

5. Question n° 11945 posée par M. Claude Biwer

   Avenir des productions agricoles françaises dans la perspective d'un accord de libre-échange entre l'Union européenne et le Mercosur

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   06/05/2004

   Pertinence

6. Question n° 0322G posée par M. Jean-Claude Carle

   Suppression des aides européennes aux exportations agricoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   14/05/2004

   Pertinence

7. Question n° 12312 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

   Inquiétudes des producteurs d'éthanol agricole face à l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et le Mercosur

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   03/06/2004

   Pertinence

8. Question n° 12553 posée par M. Jean-Paul Amoudry

   Négociations agricoles entre l'Union européenne, le Mercosur et l'OMC

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   17/06/2004

   Pertinence

9. Question n° 12600 posée par M. Jean-Marc Pastor

   Conséquences et perspectives des négociations menées par l'Union européenne avec le Mercosur et l'OMC

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   17/06/2004

   Pertinence

10. Question n° 12609 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Accord de libre-échange entre l'Union européenne et le Mercosur

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    17/06/2004

    Pertinence