Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

84 questions

  1. Question n° 10616 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Position de la France concernant la conclusion d'accords régionaux dans le cadre de l'Organisation mondiale du commerce

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00920 posée par M. Roland du Luart

    Importation de semence bovine française par le Paraguay

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07206 posée par M. Guy Penne

    Présence et influence de la France dans les organisations internationales

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09387 posée par M. Emmanuel Hamel

    Installation en Guyane d'une délégation européenne permanente

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17342 posée par M. Guy Penne

    Sommet Union européenne - Amérique latine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 27633 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en France du secrétaire d'Etat argentin à l'agriculture, à l'élevage et à la pêche

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 32595 posée par M. Michel Moreigne

    Relations commerciales entre la France et l'Amérique du Sud

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 38674 posée par M. René Trégouët

    Union européenne et Mercosur

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00345 posée par M. Paul Girod

    Préoccupations des producteurs de betteraves

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01441 posée par M. Jacques Legendre

    Marché mondial du sucre : inquiétudes des producteurs de betteraves

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible