Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

45 questions

Question n° 21487 posée par M. Marcel Bony

Carte scolaire du Puy-de-Dôme

Réponse du ministère : Éducation

27/03/1997
Pertinence
Question n° 21276 posée par M. Jean-Michel Baylet

Maîtres auxiliaires

Réponse du ministère : Éducation

20/03/1997
Pertinence
Question n° 20231 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Maîtres auxiliaires non réaffectés

Réponse du ministère : Éducation

30/01/1997
Pertinence
Question n° 19909 posée par M. Michel Sergent

Situation des maîtres auxiliaires de l'académie de Lille

Réponse du ministère : Éducation

16/01/1997
Pertinence
Question n° 19760 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Maîtres auxiliaires

Réponse du ministère : Éducation

26/12/1996
Pertinence
Question n° 19275 posée par M. Fernand Tardy

Application du protocole d'accord sur la résolution de l'auxiliariat dans la fonction publique

Réponse du ministère : Éducation

05/12/1996
Pertinence
Question n° 19139 posée par M. René Rouquet

Emploi et statut des maîtres auxiliaires

Réponse du ministère : Éducation

28/11/1996
Pertinence
Question n° 18824 posée par M. Yvon Collin

Titularisation des maîtres auxiliaires

Réponse du ministère : Éducation

21/11/1996
Pertinence
Question n° 18891 posée par M. Roland Huguet

Maîtres auxiliaires

Réponse du ministère : Éducation

21/11/1996
Pertinence
Question n° 18687 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Maîtres auxiliaires

Réponse du ministère : Éducation

14/11/1996
Pertinence