Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 20841 posée par M. Roland Courteau

Enseignement de la natation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

10/11/2011
Pertinence
Question n° 18104 posée par M. Philippe Madrelle

Défense de la natation scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17170 posée par M. Alex Türk

Apprentissage de la natation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

17/02/2011
Pertinence
Question n° 16990 posée par Mme Françoise Cartron

Application des normes d'encadrement de la natation scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

03/02/2011
Pertinence
Question n° 16912 posée par Mme Maryvonne Blondin

Encadrement de la pratique de la natation scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

27/01/2011
Pertinence
Question n° 16893 posée par M. Roland Courteau

Enseignement de la natation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

20/01/2011
Pertinence
Question n° 01369 posée par M. Marcel Rainaud

Enseignement du sport

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/08/2007
Pertinence
Question n° 15256 posée par Mme Christiane Demontès

Encadrement des activités de natation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/12/2004
Pertinence
Question n° 15071 posée par Mme Éliane Assassi

Classification des activités physiques et sportives

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/12/2004
Pertinence
Question n° 12875 posée par M. Gilbert Chabroux

Plan national d'apprentissage de la natation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/07/2004
Pertinence