Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 31961 posée par M. Pierre Salvi

    Natation scolaire: agrément des maîtres nageurs et financement

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte

  2. Question n° 33342 posée par M. Pierre Vallon

    Maîtres nageurs sauveteurs: situation

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  3. Question n° 33710 posée par M. Albert Voilquin

    Rôle des maîtres nageurs

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 33711 posée par M. Albert Voilquin

    Maîtres nageurs: définition de leurs tâches

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte

  5. Question n° 33909 posée par M. Francis Palmero

    Maître nageur sauveteur: organisation de la profession

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte

  6. Question n° 03199 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Maîtres nageurs sauveteurs: revendications

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte

  7. Question n° 21262 posée par Mme Nelly Olin

    Maîtres nageurs titulaires du BEESAN

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 30909 posée par M. Emmanuel Hamel

    Grève des maîtres nageurs des piscines parisiennes

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible