Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

51 questions

Question n° 26513 posée par Mme Évelyne Didier

Reconnaissance de la natation comme activité s'exerçant dans un environnement spécifique

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

08/03/2007
Pertinence
Question n° 25901 posée par Mme Christiane Demontès

Conséquences pour la natation du décret n° 2002-1269 du 18 octobre 2002

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

11/01/2007
Pertinence
Question n° 25871 posée par M. Charles Ginésy

Reconnaissance de la natation comme activité s'exerçant dans un milieu spécifique

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

04/01/2007
Pertinence
Question n° 25827 posée par M. Marcel Rainaud

Plan d'urgence de formation des maîtres nageurs sauveteurs BEESAN et d'apprentissage de la natation pour les jeunes enfants

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

28/12/2006
Pertinence
Question n° 25670 posée par M. Jacques Siffre

Encadrement de la natation

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

21/12/2006
Pertinence
Question n° 25770 posée par M. Robert Hue

Encadrement des activités sportives nautiques

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

21/12/2006
Pertinence
Question n° 25627 posée par M. Paul Raoult

Reconnaissance de la natation comme activité s'exerçant dans un environnement spécifique

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

14/12/2006
Pertinence
Question n° 25651 posée par M. Louis Grillot

Renforcement de l'encadrement de la natation

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

14/12/2006
Pertinence
Question n° 25589 posée par M. Bernard Piras

Reconnaissance de la natation comme une activité s'exerçant dans un environnement spécifique

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

07/12/2006
Pertinence
Question n° 22988 posée par M. Yves Détraigne

Difficulté de recrutement des maîtres nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

04/05/2006
Pertinence