Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 31650 posée par M. Marcel Debarge

    Maîtres nageurs sauveteurs en milieu scolaire: situation

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte

  2. Question n° 31935 posée par Mme Brigitte Gros

    Maîtres nageurs-sauveteurs: situation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 31961 posée par M. Pierre Salvi

    Natation scolaire: agrément des maîtres nageurs et financement

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02685 posée par M. Jean Colin

    Maîtres nageurs des collectivités locales: agrément préalable des services académiques

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 33342 posée par M. Pierre Vallon

    Maîtres nageurs sauveteurs: situation

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  6. Question n° 33710 posée par M. Albert Voilquin

    Rôle des maîtres nageurs

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 33711 posée par M. Albert Voilquin

    Maîtres nageurs: définition de leurs tâches

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte

  8. Question n° 33909 posée par M. Francis Palmero

    Maître nageur sauveteur: organisation de la profession

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte

  9. Question n° 34065 posée par M. Christian Poncelet

    Statut des maîtres nageurs sauveteurs

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  10. Question n° 00460 posée par M. Jean Cauchon

    Maîtres nageurs sauveteurs: promotion

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte