Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 01369 posée par M. Marcel Rainaud

    Enseignement du sport

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12493 posée par M. René-Pierre Signé

    Plan national de l'apprentissage de la natation

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12528 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Prévention des noyades et apprentissage de la natation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13862 posée par M. Edouard Le Jeune

    Maîtres nageurs-sauveteurs

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03199 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Maîtres nageurs sauveteurs: revendications

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte

  6. Question n° 01114 posée par M. Charles Bosson

    Enseignement de l'éducation physique: diplômés

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00590 posée par M. Serge Mathieu

    Actions de formation des maîtres nageurs sauveteurs

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  8. Question n° 00460 posée par M. Jean Cauchon

    Maîtres nageurs sauveteurs: promotion

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  9. Question n° 34065 posée par M. Christian Poncelet

    Statut des maîtres nageurs sauveteurs

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  10. Question n° 33909 posée par M. Francis Palmero

    Maître nageur sauveteur: organisation de la profession

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte