Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 01827 posée par M. Roland Courteau

    Noyades en piscines publiques

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12105 posée par M. Bernard Piras

    Dispositifs de prévention des noyades dans les piscines publiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12136 posée par M. Guy Fischer

    Noyades en piscines publiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12146 posée par M. Yves Détraigne

    Prévention des noyades dans les piscines publiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01367 posée par M. Marcel Rainaud

    Politique d'aide à la construction ou à la rénovation des piscines

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15001 posée par M. Yves Krattinger

    Inscription de la natation au titre II du décret n° 2004-893

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15071 posée par Mme Éliane Assassi

    Classification des activités physiques et sportives

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14896 posée par M. André Boyer

    Surveillance des baignades

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14791 posée par M. Paul Raoult

    Encadrement des activités aquatiques

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14795 posée par M. René-Pierre Signé

    Apprentissage de la natation

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible