Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 02790 posée par Mme Patricia Schillinger

    Réforme de la filière aquatique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02699 posée par M. Bernard Vera

    Projet de réforme de la filière aquatique

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26513 posée par Mme Évelyne Didier

    Reconnaissance de la natation comme activité s'exerçant dans un environnement spécifique

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25901 posée par Mme Christiane Demontès

    Conséquences pour la natation du décret n° 2002-1269 du 18 octobre 2002

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25871 posée par M. Charles Ginésy

    Reconnaissance de la natation comme activité s'exerçant dans un milieu spécifique

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25670 posée par M. Jacques Siffre

    Encadrement de la natation

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25770 posée par M. Robert Hue

    Encadrement des activités sportives nautiques

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 25627 posée par M. Paul Raoult

    Reconnaissance de la natation comme activité s'exerçant dans un environnement spécifique

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25651 posée par M. Louis Grillot

    Renforcement de l'encadrement de la natation

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 25589 posée par M. Bernard Piras

    Reconnaissance de la natation comme une activité s'exerçant dans un environnement spécifique

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible