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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 0505S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Projet de privatisation des Aéroports de Paris

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   19/05/2004

   Pertinence

2. Question n° 0456S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Manque d'équipements pour la prise en charge des personnes handicapées

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   06/04/2004

   Pertinence

3. Question n° 0323S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Conditions d'exercice de la profession de taxis

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   09/10/2003

   Pertinence

4. Question n° 1209S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Remboursement des traitements de l'ostéoporose

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   27/11/2001

   Pertinence

5. Question n° 0964S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Création d'établissements publics d'aménagement en Ile-de-France

   Réponse du ministère : Équipement

   09/12/2000

   Pertinence

6. Question n° 0860S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Devenir de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris

   Réponse du ministère : Santé

   03/10/2000

   Pertinence

7. Question n° 0716S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Fiscalité applicable à l'énergie

   Réponse du ministère : Budget

   09/02/2000

   Pertinence

8. Question n° 0441S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Conditions de travail et santé publique

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   03/02/1999

   Pertinence

9. Question n° 0433S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Respect et défense des droits des sourds

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   27/01/1999

   Pertinence

10. Question n° 0311S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Revalorisation indiciaire des techniciens des trois fonctions publiques

    Réponse du ministère : Fonction publique

    02/10/1998

    Pertinence