Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

41 questions

  1. Question n° 10649 posée par M. André Lardeux

    Pénurie de main-d'oeuvre au moment des cueillettes

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10650 posée par M. André Lardeux

    Simplification des bulletins de paie

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08166 posée par M. André Lardeux

    Représentation des conseils généraux dans les différentes commissions sociales

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05395 posée par M. Jean Louis Masson

    Bilan des services de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04568 posée par M. André Lardeux

    Conséquences de la loi de modernisation sociale sur la restructuration des groupes industriels

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03597 posée par M. André Lardeux

    Conséquences pour l'université catholique de l'ouest à Angers des dispositions sur le temps de travail

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00830 posée par M. Christian Gaudin

    Situation de l'emploi de production en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00834 posée par M. Christian Gaudin

    Situation des ambulanciers

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00362 posée par M. André Lardeux

    Réduction du temps de travail pour les ambulanciers

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00512 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques sur les bénéficiaires du RMI

    Réponse du Secrétariat d'Etat à la lutte contre la précarité et l'exclusion

    Pertinence Faible