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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
37 questions
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Question n° 19578 posée par M. Emmanuel Capus
Réglementation de la pêche dite « à l'aimant »
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 17153 posée par M. Stéphane Piednoir
Interprètes de conférence et traducteurs
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 17190 posée par M. Stéphane Piednoir
Presse gratuite d'information culturelle
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 17115 posée par Mme Catherine Deroche
Appel lancé par les éditeurs du secteur de la presse gratuite d'information culturelle
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 16490 posée par Mme Catherine Deroche
Difficultés rencontrées par les radios indépendantes face à la crise sanitaire
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 14182 posée par M. Patrice Joly
Bénéficiaires du « fonds d'ingénierie patrimoine »
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 12468 posée par M. Stéphane Piednoir
Procédures d'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 05289 posée par M. Joël Bigot
Agents de l'enseignement artistique contractuels
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 21270 posée par M. Christophe Béchu
Décrets d'application relatifs à la transformation des zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager en aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 19236 posée par Mme Catherine Deroche
Retrait de la tauromachie de l'inventaire culturel des biens immatériels du patrimoine français
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence