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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
44 questions
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Question n° 10144 posée par Mme Corinne Bourcier
Plan « grand froid »
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 04778 posée par M. Emmanuel Capus
Délais de délivrance des pièces d'identité
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 01421 posée par Mme Florence Blatrix Contat
Grippe aviaire et avenir de cette filière en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 00131 posée par M. Emmanuel Capus
Situation des praticiens hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 00132 posée par M. Emmanuel Capus
Personnels des cabinets de radiologie
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 24908 posée par M. Emmanuel Capus
Complément de traitement indiciaire pour les personnels sociaux et médico-sociaux
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 23470 posée par Mme Catherine Deroche
Défaillances d'opérateurs du tourisme
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 22072 posée par Mme Catherine Deroche
Intégration des « espaces vie affective, relationnelle et sexuelle » dans le dispositif d'aide psychologique pour les étudiants comme lieux ressources
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 21570 posée par M. Stéphane Piednoir
Établissements médico-sociaux et Ségur de la santé
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 21386 posée par M. Stéphane Piednoir
Difficultés rencontrées par les discothèques
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence