Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 24594 posée par M. Christian Gaudin

    Financement du parcours à l'installation en agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26400 posée par M. Christian Gaudin

    Utilisations des produits phytosanitaires dans les vergers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02782 posée par M. André Lardeux

    Évolution des indices des fermages

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02927 posée par M. Christian Gaudin

    Modification de l'indice de fermage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05592 posée par M. Christian Gaudin

    Révision de l'indice des fermages

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07451 posée par M. Christian Gaudin

    Utilisation de l'insecticide Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0661G posée par M. Daniel Raoul

    Sécheresse et situation des agriculteurs

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21525 posée par M. Christophe Béchu

    Classement du frelon asiatique comme espèce nuisible

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne