Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

88 questions

  1. Question n° 01838 posée par M. Daniel Percheron

    Délocalisations d'entreprises

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03535 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Conséquences des négociations du GATT sur la filière avicole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11025 posée par M. Jean Huchon

    Difficultés des éleveurs bovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13683 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Apports financiers de l'Union européenne au département de la Sarthe

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0279S posée par M. Jean Huchon

    Avenir de la production de veau de boucherie en France

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15030 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Attestation de préretraite agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07729 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Plan Natura 2000

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08428 posée par M. Jean Huchon

    Exportations de pommes vers Taïwan

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0003G posée par M. Jean-Paul Hugot

    Réforme de la politique agricole commune

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14771 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Industries de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible