Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 22146 posée par M. Jean Louis Masson

    Elimination des farines animales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07451 posée par M. Christian Gaudin

    Utilisation de l'insecticide Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21525 posée par M. Christophe Béchu

    Classement du frelon asiatique comme espèce nuisible

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06501 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Mesures de précaution engagées au sujet des variétés tolérantes aux herbicides

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16147 posée par Mme Catherine Deroche

    Demande de suppression de l'interdiction de la taille des haies du 1er avril au 31 juillet

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02135 posée par M. Joël Bigot

    Suppression des aides au maintien de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04421 posée par M. Joël Bigot

    Financement des aides à la conversion et au maintien en agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05123 posée par M. Stéphane Piednoir

    Homologation du cuivre en viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07227 posée par M. Emmanuel Capus

    Encadrement et gestion des digestats de la méthanisation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 10150 posée par Mme Catherine Deroche

    Révision de l'instruction du 4 juin 2015

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne