Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
79 questions
-
Question n° 07121 posée par M. Emmanuel Capus
Rapport de la Cour des comptes sur l'élevage bovin
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 03059 posée par M. François Bonhomme
Grippe aviaire et territoires situés hors zone réglementée
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 02889 posée par M. Stéphane Piednoir
Grippe aviaire et avenir de la filière avicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 01421 posée par Mme Florence Blatrix Contat
Grippe aviaire et avenir de cette filière en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 25963 posée par M. Stéphane Piednoir
Définition de l'agriculteur actif
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 25905 posée par Mme Catherine Deroche
Statut des agriculteurs actifs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 20608 posée par Mme Catherine Deroche
Mécanisme de relèvement du seuil de revente à perte
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 20649 posée par M. Stéphane Piednoir
Application de la loi du 30 octobre 2018
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 20697 posée par Mme Catherine Deroche
Situation de la filière horticulture-pépinière à l'approche du printemps 2021
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 20309 posée par M. Stéphane Piednoir
Nouvelles sanctions tarifaires subies par le secteur viticole
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité
Pertinence