Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 26901 posée par M. Emmanuel Capus

    Situation des ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12930 posée par M. Emmanuel Capus

    Situation des conseillers en formation continue

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11471 posée par M. Joël Bigot

    Évolution des missions des établissements et services d'aide par le travail

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09288 posée par M. Emmanuel Capus

    Situation des conseillers en formation continue

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08647 posée par M. Joël Bigot

    Obligation d'emploi des travailleurs handicapés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08522 posée par Mme Catherine Deroche

    Impact de la réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08071 posée par M. Emmanuel Capus

    Revalorisation des métiers du maintien à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 04397 posée par M. Dominique Théophile

    Extension des emplois francs en outre-mer

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22448 posée par M. Christophe Béchu

    Réduction des postes de la mutualité sociale agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 20340 posée par M. Christophe Béchu

    Situation financière des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne