Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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212 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

155 questions

  1. Question n° 10144 posée par Mme Corinne Bourcier

    Plan « grand froid »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09632 posée par M. Grégory Blanc

    Reconnaissance de la fibromyalgie comme une affection de longue durée

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04955 posée par M. Emmanuel Capus

    Revalorisation des actes de kinésithérapie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04822 posée par M. Emmanuel Capus

    Tarif des actes des laboratoires de biologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03736 posée par M. Emmanuel Capus

    Vente des cigarettes électroniques et des e-liquides dans les grandes enseignes de supermarché

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03387 posée par M. Stéphane Piednoir

    Manque de places dans les établissements pour personnes en situation de handicap

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01520 posée par Mme Catherine Deroche

    Réflexion engagée par le ministère au sujet des pratiques de soins non conventionnelles en santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01521 posée par Mme Catherine Deroche

    Prévention vaccinale auprès des scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01421 posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Grippe aviaire et avenir de cette filière en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00131 posée par M. Emmanuel Capus

    Situation des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible