Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
19 questions
-
Question n° 04778 posée par M. Emmanuel Capus
Délais de délivrance des pièces d'identité
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 0285S posée par Mme Catherine Deroche
Fiscalité applicable à l'intervention de tiers de confiance essentiels dans la mise en oeuvre de l'accueil familial
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications
Pertinence
-
Question n° 03387 posée par M. Stéphane Piednoir
Manque de places dans les établissements pour personnes en situation de handicap
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 21390 posée par M. Stéphane Piednoir
Suppression de subvention à l'association « vacances et familles »
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 21403 posée par M. Joël Bigot
Situation des professionnels du secteur social et médico-social à la suite des mesures du « Ségur de la santé »
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 19490 posée par Mme Catherine Deroche
Avenir du numéro d'écoute 3919 « violences femmes info »
Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances
Pertinence
-
Question n° 18705 posée par M. Joël Bigot
Mise en concurrence pour l'attribution de la ligne d'écoute dédiée aux femmes victimes de violences
Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances
Pertinence
-
Question n° 18379 posée par M. Stéphane Piednoir
Application du dispositif « argent de poche » en zone rurale
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 15891 posée par M. Stéphane Piednoir
Personnel des accueils de loisirs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 1241G posée par M. Emmanuel Capus
Continuité des activités indispensables au pays pendant la période de crise
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence