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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 15891 posée par M. Stéphane Piednoir
Personnel des accueils de loisirs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 08805 posée par M. Emmanuel Capus
Sécurité des salles de remise en forme
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 1303S posée par Mme Catherine Deroche
Suppression de l'article R. 331-9 du code du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 17238 posée par M. Daniel Raoul
Installation de la vidéo surveillance dans les stades de football
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence