Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

41 questions

Question n° 02548 posée par M. Jean Sauvage

Mise en place des comités consultatifs de l'audiovisuel

Réponse du ministère : Culture

03/08/1979
Pertinence
Question n° 31861 posée par M. Jean Sauvage

Pays de Loire: statistiques concernant les agréés en architecture

Réponse du ministère : Environnement

09/11/1979
Pertinence
Question n° 34000 posée par M. Jean Sauvage

Transfusion sanguine: publicité télévisée et radiophonique

Réponse du ministère : Culture

30/04/1980
Pertinence
Question n° 00956 posée par M. Jean Sauvage

Orchestres philharmoniques régionaux: budget

Réponse du ministère : Culture

22/07/1981
Pertinence
Question n° 00836 posée par M. Charles Jolibois

Montant et utilisation des droits perçus par les sociétés d'auteurs

Réponse du ministère : Culture

14/07/1988
Pertinence
Question n° 0577S posée par M. Dominique Braye

Sauvegarde du château de Rosny-sur-Seine

Réponse du ministère : Recherche

26/02/1997
Pertinence
Question n° 05821 posée par M. Jean-Paul Hugot

Annulation de crédits du ministère de la culture

Réponse du ministère : Culture

05/02/1998
Pertinence
Question n° 07631 posée par M. Alex Türk

Haut comité des enseignements artistiques

Réponse du ministère : Culture

16/04/1998
Pertinence
Question n° 09691 posée par M. Jean-Paul Hugot

Annulation de crédits de paiement sur le chapitre Interventions culturelles déconcentrées

Réponse du ministère : Culture

16/07/1998
Pertinence
Question n° 13810 posée par M. Jean-Paul Hugot

Conditions commerciales des dépositaires de presse

Réponse du ministère : Culture

04/02/1999
Pertinence