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Questions avec réponses

7 questions

1. Question n° 06433 posée par M. Emmanuel Capus

   Régime indemnitaire des enseignants du secondaire détachés dans l'enseignement supérieur

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   20/04/2023

   Pertinence

2. Question n° 06001 posée par M. Stéphane Piednoir

   Dysfonctionnements lors des épreuves classantes nationales de médecine

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   30/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 04398 posée par M. Emmanuel Capus

   Éligibilité des étudiants d'établissement d'enseignement supérieur d'intérêt général aux aides à la mobilité internationale

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   15/12/2022

   Pertinence

4. Question n° 14468 posée par Mme Corinne Bouchoux

   Obligation d'assiduité des étudiants dans les IUT

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   15/01/2015

   Pertinence

5. Question n° 13205 posée par Mme Corinne Bouchoux

   Statut des professeurs d'art dans les écoles supérieures d'art territoriales

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   02/10/2014

   Pertinence

6. Question n° 13018 posée par Mme Catherine Deroche

   Bourse au mérite

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   11/09/2014

   Pertinence

7. Question n° 03624 posée par Mme Catherine Deroche

   Reconnaissance du diplôme d'orthophoniste au grade de master

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   13/12/2012

   Pertinence