Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

37 questions

Question n° 25987 posée par M. Auguste Chupin

Emploi des jeunes: charges pour les entreprises de main-d'oeuvre

Réponse du ministère : Travail

14/04/1978
Pertinence
Question n° 28669 posée par M. Auguste Chupin

Création d'emplois: publicité des types d'opération

Réponse du ministère : Travail

04/01/1979
Pertinence
Question n° 30552 posée par M. Jean Sauvage

Ateliers protégés: dotation budgétaire

Réponse du ministère : Travail

07/06/1979
Pertinence
Question n° 32488 posée par M. Auguste Chupin

Bilan social: décret d'application

Réponse du ministère : Travail

16/01/1980
Pertinence
Question n° 33119 posée par M. Jean Sauvage

Union nationale des maisons familiales rurales: rémunération des stagiaires

Réponse du ministère : Formation professionnelle

28/02/1980
Pertinence
Question n° 00299 posée par M. Auguste Chupin

Emploi des handicapés: incitation des entreprises

Réponse du ministère : Travail

03/07/1981
Pertinence
Question n° 00375 posée par M. Auguste Chupin

Entreprises: financement de l'intégration de la sécurité

Réponse du ministère : Solidarité

03/07/1981
Pertinence
Question n° 07274 posée par M. Auguste Chupin

Elections prud'homales: origine des fichiers d'adresses

Réponse du ministère : Travail

19/08/1982
Pertinence
Question n° 07325 posée par M. Jean Sauvage

Ecoles de musique en milieu rural: charges sociales

Réponse du ministère : Culture

19/08/1982
Pertinence
Question n° 25073 posée par M. Jean Huchon

Politique de l'emploi au niveau des collectivités territoriales

Réponse du ministère : Travail

25/07/1985
Pertinence