Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

45 questions

  1. Question n° 10702 posée par Mme Viviane Malet

    Situation de la chambre des métiers et de l'artisanat de La Réunion

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 05294 posée par Mme Viviane Malet

    Conséquences de la mise en place du complément de traitement indiciaire pour les centres communaux d'action sociale

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 03423 posée par Mme Viviane Malet

    Difficultés de l'office national des forêts à La Réunion

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 03424 posée par Mme Viviane Malet

    Préoccupations des acteurs de la formation aéronautique de La Réunion

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 03425 posée par Mme Viviane Malet

    Exclus du Ségur

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 01979 posée par Mme Viviane Malet

    Difficultés des saisonniers des usines sucrières de La Réunion

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 24896 posée par Mme Viviane Malet

    Préoccupations des ingénieurs des travaux publics de l'État à La Réunion

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 24052 posée par Mme Viviane Malet

    Déchets dangeureux

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 17478 posée par Mme Viviane Malet

    Difficultés rencontrées par les entreprises de presse écrite des outre-mer

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 15709 posée par Mme Viviane Malet

    Préoccupations des entreprises de sécurité réunionnaises

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très forte