Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

141 questions

Question n° 17549 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Maintien des centres médicaux sociaux

Réponse du Ministère des affaires étrangères

12/05/2005
Pertinence
Question n° 19394 posée par M. Claude Biwer

Visas payants pour les échanges lycéens en Afrique francophone

Réponse du Ministère des affaires étrangères

22/09/2005
Pertinence
Question n° 22323 posée par M. Jean Besson

Baisse des crédits d'État pour la coopération décentralisée avec le Sénégal

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

23/03/2006
Pertinence
Question n° 23853 posée par M. Roger Madec

Coopération sanitaire française

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

06/07/2006
Pertinence
Question n° 26592 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Commerce de l'ivoire

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

15/03/2007
Pertinence
Question n° 26664 posée par Mme Patricia Schillinger

Commerce de l'ivoire

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

22/03/2007
Pertinence
Question n° 00348 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Agence française de l'adoption

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00806 posée par M. Christian Cointat

Incidences de la loi du 4 juillet 2005 sur l'adoption par des Français établis hors de France

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

12/07/2007
Pertinence
Question n° 0145S posée par Mme Catherine Tasca

Maison de la francophonie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

31/01/2008
Pertinence
Question n° 03661 posée par M. Bernard Piras

Situation au Niger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

06/03/2008
Pertinence