Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 03075 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Calcul des cotisations de sécurité sociale des associations sportives

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03179 posée par M. Michel Laugier

    Assiettes forfaitaires des cotisations sociales applicables aux associations sportives

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20130 posée par M. Daniel Percheron

    Intervention des forces de l'ordre lors des matchs de football

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05307 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Réglementation des épreuves d'athlétisme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17238 posée par M. Daniel Raoul

    Installation de la vidéo surveillance dans les stades de football

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05922 posée par M. Jacques Oudin

    Interprétation de l'article L. 242-1 du code de la sécurité sociale pour les prix remis aux coureurs cyclistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible