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Questions avec réponses

19 questions

1. Question n° 21343 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Traitement des maladies rares

   Réponse du ministère : Santé

   16/12/1999

   Pertinence

2. Question n° 21511 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Attribution du taux d'incapacité des adultes atteints de mucoviscidose

   Réponse du ministère : Emploi

   23/12/1999

   Pertinence

3. Question n° 24074 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Modalités d'attribution de la carte du combattant

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   06/04/2000

   Pertinence

4. Question n° 25432 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Financement des sorties scolaires éducatives

   Réponse du ministère : Éducation

   25/05/2000

   Pertinence

5. Question n° 28718 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Abandon de l'obligation de traduction des brevets européens en français

   Réponse du ministère : Coopération

   26/10/2000

   Pertinence

6. Question n° 32154 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Aménagement du conseil de prud'hommes de Montmorency (Val-d'Oise)

   Réponse du ministère : Justice

   22/03/2001

   Pertinence

7. Question n° 32592 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Lutte contre l'alcoolisme

   Réponse du ministère : Santé

   12/04/2001

   Pertinence

8. Question n° 32822 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Equipement en appareils d'imagerie médicale

   Réponse du ministère : Santé

   26/04/2001

   Pertinence

9. Question n° 32823 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Allocation d'éducation spéciale

   Réponse du ministère : Famille

   26/04/2001

   Pertinence

10. Question n° 33970 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Progression de l'herpès

    Réponse du ministère : Santé

    21/06/2001

    Pertinence