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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
36 questions
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Question n° 16790 posée par M. Joël Labbé
Contraintes du transport de marchandises par des voiliers traditionnels
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0959S posée par M. Yannick Vaugrenard
Diplômes demandés aux moniteurs-guides de pêche
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 13482 posée par Mme Gisèle Jourda
Politique de formation des moniteurs-guides de pêche
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Pertinence
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Question n° 06986 posée par M. Roland Courteau
Sécurité passive embarquée
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 02511 posée par M. Michel Doublet
Validation pour la caisse de retraite des marins des périodes d'indemnisation d'une pension invalidité accident
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 00995 posée par M. Charles Revet
Difficultés rencontrées par les associations d'accueil des marins
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01202 posée par Mme Danielle Michel
Financement des foyers d'accueil au profit des marins de commerce en escale dans les ports français
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 22327 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Diplômes requis pour la profession de moniteurs guides de pêche
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 20354 posée par M. Michel Doublet
Institution d'une « redevance service et bien-être » à taux modulable pour les navires en escale dans les ports français
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 21271 posée par M. Claude Lise
Pêche maritime
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence