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Questions avec réponses

24 questions

1. Question n° 1136G posée par M. Jean-Claude Requier

   Disponibilité des vaccins obligatoires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   10/02/2017

   Pertinence

2. Question n° 0999G posée par M. Gilbert Barbier

   Essais cliniques

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   28/10/2016

   Pertinence

3. Question n° 1528S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

   Mesures de régulation aux fins de lutte contre les « déserts médicaux »

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   22/09/2016

   Pertinence

4. Question n° 1516S posée par M. Olivier Cigolotti

   Désertification médicale et aggravation de la fracture sanitaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   04/08/2016

   Pertinence

5. Question n° 0917G posée par M. Georges Labazée

   Adaptation de la société au vieillissement

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   15/06/2016

   Pertinence

6. Question n° 1435S posée par M. Jean-Claude Carle

   Protection des données de santé

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   28/04/2016

   Pertinence

7. Question n° 1385S posée par M. Jean-Yves Roux

   Conséquences de la mise en place de la tarification à l'activité pour les établissements de soins en zone de montagne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   18/02/2016

   Pertinence

8. Question n° 1377S posée par M. Dominique Bailly

   Reconnaissance du diplôme de psychomotricien obtenu en Belgique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   11/02/2016

   Pertinence

9. Question n° 1350S posée par M. Patrick Abate

   Avenir du régime local d'assurance maladie en Alsace-Moselle

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   28/01/2016

   Pertinence

10. Question n° 1320S posée par M. Daniel Chasseing

    Numerus clausus

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    26/11/2015

    Pertinence