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295 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
294 questions
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Question n° 18570 posée par M. Jean-Marie Janssens
Demi-part fiscale accordée aux veuves d'anciens combattants sans condition de l'âge du décès de leur époux
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
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Question n° 16443 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Préoccupations du monde combattant
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 14465 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Préoccupations du monde combattant
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 12390 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Avenir de l'office national des anciens combattants et de ses services départementaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 12118 posée par M. Hervé Maurey
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 12122 posée par M. Éric Gold
Devenir de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 11840 posée par M. Patrick Chaize
Devenir du réseau national de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 11542 posée par Mme Céline Brulin
Inquiétudes quant aux moyens et missions de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 11642 posée par Mme Frédérique Gerbaud
Avenir de l'office national des anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 11658 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Réorganisation des services de l'office national des anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence